normeISO14001
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Contenu de la norme environnementale 14001
Les 4 chapitres opérationnels de la norme (du ch 4.3 au ch.4.6) sont ordonnés de manière à suivre l'approche qualité de processus continu et itératif connu sous le sigle PDCA (Plan Do Check Act); Act qu'il serait d'ailleurs préférable de traduire par réviser/revoir plutôt que par sa traduction littérale agir.
Ch. 1- Domaine d'application
Ch. 2- Références normatives
Ch. 3- Définition
-
Ch. 4- Exigences du système de management environnemental
- Ch. 4.1- Exigences générales
- Ch. 4.2- Politique environnementale
- - s'engager dans un processus d'amélioration continue de son système de management environnemental,
- - respecter la réglementation environnementale,
- - prévenir les sources de pollution.
- Ch. 4.3- Planification (le P)
- Ch. 4.4- Mise en oeuvre et fonctionnement (le D)
- Ch. 4.5- Contrôle et action corrective (le C)
- Ch. 4.6- Revue de direction (le A)
La politique environnementale est signée par la direction et mise à jour par celle-ci au fur et à mesure que les objectifs environnementaux ont été atteints. La politique environnementale est obligatoirement rendue publique.
Son contenu doit obligatoirement faire référence à 3 engagements imposés par la norme 14001:
L'analyse environnementale, le recensement des réglementations environnementales et les contraintes inhérentes à l'entreprise (financières, technologiques) conduiront la direction de celle-ci à fixer les objectifs environnementaux à atteindre.
Une fois les objectifs fixés, la direction et le responsable environnement doivent communiquer (auprès des fournisseurs et du personnel), former et formaliser sous forme de procédures les activités de l'entreprise dangereuses pour l'environnement.
Systèmes de mesurage, suivi des actions curatives et correctives sont mis en oeuvre et contrôlés par un audit interne.
De manière regulière, la direction et le responsable environnement se réunissent pour faire le point sur les objectifs atteints par le système, la bonne mise en oeuvre des actions correctives et le rapport de l'audit interne.
Ce chapitre tient en une demi page et précise que la norme ISO 14001 s'applique à tout organisme qui souhaite mettre en oeuvre un système de management environnemental (SME).
Chapitre vide mais maintenu pour conserver le même chapitrage entre la version actuelle et la précédente (iso 14001:1996).
Sur 2 pages et demi, ce chapitre donne la définition de 20 termes tels que aspects et impacts environnementaux, politique environnementale ...
Sommaire norme 14001:2004
1- Domaine d'application
2-Références normatives
3- Définition
4- Exigences du système de management environnemental
4.1- Exigences générales
4.2- Politique environnementale
4.3- Planification
- 4.3.1- Aspects environnementaux
- 4.3.2- Exigences légales et autres exigences
- 4.3.3- Objectifs et cibles
- 4.3.4- Programme(s) de management environnemental
4.4- Mise en oeuvre et fonctionnement
- 4.4.1- Structure et responsabilités
- 4.4.2- Formation, sensibilisation et compétences
- 4.4.3- Communication
- 4.4.4- Documentation
- 4.4.5- Maîtrise de la documentation
- 4.4.6- Maîtrise opérationnelle
- 4.4.7- Prévention des situations d'urgence et capacité à réagir
4.5- Contrôle et action corrective
- 4.5.1- Surveillance et mesurage
- 4.5.2- Non conformité, action corrective ert action préventive
- 4.5.3- Enregistrements
- 4.5.4- Audit
4.6- Revue de direction